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Termes et Conditions

Termes et Conditions

COMMANDE

ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

EM MOTO s.r.l. accepte les commandes avec livraison dans presque tous les pays du monde.

Le contrat conclu entre EM MOTO s.r.l. et le Client doit être considéré comme conclu lors de l'acceptation (par e-mail) de la commande par EM MOTO s.r.l.

En passant une commande, le Client déclare avoir pris connaissance de toutes les informations qui lui ont été fournies au cours du processus d'achat, et accepter intégralement les conditions générales et de paiement énoncées ci-dessous.

Une fois la procédure d'achat en ligne terminée, le client est tenu d'imprimer ou d'enregistrer une copie électronique et, en tout état de cause, de conserver les présentes conditions générales de vente, conformément aux dispositions des articles 3 et 4 du décret législatif 185/1999 relatif aux ventes à distance.

Tout droit du Client à une indemnisation ou à une réparation, ainsi que toute responsabilité contractuelle ou extracontractuelle pour des dommages directs ou indirects causés aux personnes et/ou aux biens, résultant de la non-acceptation ou de la non-exécution, même partielle, d'une commande, sont exclus.

MODALITÉS D’ACHAT

Le Client ne peut commander que les produits figurant dans le catalogue électronique d'EM MOTO s.r.l. au moment de la passation de la commande et consultables en ligne à l'adresse (URL) https://www.em-moto.com, tels que décrits dans les fiches d'information correspondantes. Il est entendu que l'image accompagnant la fiche descriptive d'un produit peut ne pas être parfaitement représentative de ses caractéristiques, mais différer par la couleur, les dimensions et les produits accessoires présents sur l'illustration.

Il est possible de passer commande en saisissant simplement les informations demandées lors du paiement et sans avoir nécessairement à s’inscrire sur le site, ou en s’inscrivant sur le site et en ayant ainsi accès aux informations relatives à l’ÉTAT DE LA COMMANDE (voir la rubrique dédiée).

La bonne réception de la commande est confirmée par EM MOTO s.r.l. par une réponse par e-mail, envoyée à l'adresse e-mail communiquée par le Client. La réponse est générée automatiquement par le système et ne peut être considérée en soi comme une acceptation de la commande, mais uniquement comme une confirmation de sa réception.

Ce message de confirmation indiquera la date et l'heure d'exécution de la commande ainsi qu'un numéro de commande client, à utiliser dans toute communication ultérieure avec EM MOTO s.r.l. Le message contient toutes les données saisies par le Client, qui s'engage à en vérifier l'exactitude et à communiquer rapidement toute correction, selon les modalités décrites dans le présent document.
La confirmation de commande est envoyée en même temps que l'expédition pour les clients non inscrits.
Le Client enregistré pourra consulter l'état de sa commande dans l'espace privé « Mon compte-> ; Mes commandes ».

STATUT DE LA COMMANDE

Le statut de la commande ne peut être consulté que par les clients inscrits dans l'espace privé « Mon compte->Mes commandes ».

Trois statuts peuvent être affichés, et ils identifient les trois statuts possibles de la commande :

En attente : la commande a été passée par le client, mais le paiement n'a pas encore été crédité. Si le paiement n'est pas crédité dans les 10 jours, la commande sera annulée.

Traitement : le paiement a été crédité. L'expédition sera normalement effectuée dans les 24 heures suivantes et, en tout état de cause, dans un délai maximum de 10 jours.

Terminée : la commande a été expédiée. À compter de la réception effective du produit, le client disposera d'un délai maximum de 10 jours pour exercer son droit de rétractation.

En cas de rétractation, la commande a été remboursée et donc définitivement Clôturée.
En cas de défaut de paiement, la commande est Annulée. (Dans ce cas, elle resterait néanmoins dans la liste des commandes du Client et pourrait être renouvelée).

MODES DE PAIEMENT

Virement bancaire : Les coordonnées pour le virement bancaire seront affichées et envoyées par e-mail après le choix du mode de paiement lors de la procédure de paiement. L'expédition du matériel n'aura lieu qu'après le versement effectif de la somme due sur le compte bancaire. Le paiement doit impérativement être effectué en EUROS.

Cartes de crédit (Banca Sella) : le réseau Banca Sella - gestpay - axerve est utilisé pour le paiement par carte de crédit. Aucune donnée sensible n'est enregistrée par notre site. Les cartes de crédit sont validées et enregistrées auprès du réseau GestPay. Le client a la possibilité d'enregistrer sa carte auprès du réseau GestPay afin de la réutiliser pour des paiements ultérieurs (uniquement pour les clients inscrits).

Scalapay : disponible pour l'Autriche, la Belgique, les Pays-Bas, la Finlande, la France, l'Allemagne, l'Italie, le Portugal et l'Espagne. Si vous achetez avec Scalapay, vous recevez votre commande immédiatement et vous payez en autant de fois que vous l'avez choisi. Vous reconnaissez que les mensualités seront cédées à Incremento SPV S.r.l., à des entités liées et à leurs cessionnaires, et vous autorisez cette cession.

Klarna : disponible pour l'Allemagne, l'Autriche, les Pays-Bas, la Belgique, la France, l'Italie, l'Espagne et le Portugal. Afin de pouvoir proposer à l'utilisateur les modes de paiement de Klarna, nous pouvons, lors du passage en caisse, transmettre à Klarna les données personnelles de l'utilisateur sous la forme de ses coordonnées et des détails de sa commande, afin que Klarna puisse évaluer l'éligibilité de l'utilisateur à ses modes de paiement et personnaliser ces derniers. Les données personnelles de l'utilisateur transférées sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Klarna.

Multisafepay : solutions de paiement disponibles telles que Mastercard, Visa, American Express, Maestro (Europe), Bancontact (Belgique), iDEAL (Pays-Bas), Sofort Banking (Europe), Giropay (Allemagne), MyBank (Italie), Apple Pay, Google Pay.

PayPal ou cartes de crédit : Le paiement par carte de crédit ou par compte PayPal est redirigé vers le site de PayPal afin de garantir une sécurité maximale. Il n'est pas nécessaire d'avoir un compte PayPal, car il est possible d'effectuer le paiement avec la plupart des cartes de crédit sans s'inscrire.

Mandat postal : Il suffit de se rendre dans n'importe quel bureau de poste et de demander à remplir un formulaire de mandat en saisissant les informations affichées sur le site et envoyées par e-mail après avoir choisi le mode de paiement lors de la procédure de paiement. L'expédition du matériel n'aura lieu qu'après la réception effective de la somme due.

Contre-remboursement : paiement en espèces (billets) à la livraison. Disponible uniquement pour les livraisons en Italie. Le paiement à la livraison entraîne un supplément de 10 € et n'est pas considéré comme une validation de la commande ; le client sera contacté dans les plus brefs délais pour d'autres modalités.

FACTURATION

Pour chaque commande passée, EM MOTO s.r.l. émet une facture (ou un ticket de caisse) pour les articles expédiés et la joint à l'emballage de la commande, conformément à l'article 14 du décret présidentiel 445/2000 et au décret-loi 52/2004. Pour l'émission de la facture, les informations fournies par le client au moment de la commande font foi. Aucune modification de la facture ne sera possible après son émission. Il n'est pas possible d'obtenir des factures distinctes pour des produits individuels appartenant à une même commande.

EXPÉDITION

FRAIS

Les frais d’expédition peuvent être gratuits (inclus dans le prix de vente des marchandises) ou à la charge du Client ; il est possible de vérifier leur présence et/ou leur montant exact lors de la procédure de paiement en saisissant simplement quelques informations relatives au lieu de destination. Le paiement des marchandises et des éventuels frais d'expédition par le Client s'effectuera selon le mode choisi lors de la commande. Le Client ne doit rien de plus à EM MOTO s.r.l. par rapport au total de la commande, sauf accord contraire et confirmation du Client (par exemple, ajout de produits à la commande).

DÉLAIS

L'expédition des articles commandés est généralement effectuée dans un délai de 5 à 15 jours ouvrés à compter de la date de réception du paiement. Le nombre exact de jours nécessaires à l’expédition peut varier pour des raisons de nature différente, telles que la nature et les dimensions des marchandises, la quantité réelle en stock et des circonstances imprévues.

Pour plus de détails sur le délai d’expédition estimé pour un ou plusieurs produits spécifiques, consultez la rubrique dédiée dans chaque annonce (en haut, sous la galerie photos). Pour obtenir d’autres confirmations (par exemple, si une expédition urgente est nécessaire), n’hésitez pas à nous contacter par e-mail ou par téléphone avant et/ou après la commande.

MODALITÉS

Pays de l'UE : Les expéditions s'effectuent essentiellement par un service de messagerie express* (BARTOLINI, TNT, SDA, etc.). Dans le cas d'expéditions nationales (Italie), la livraison sera effectuée par la même entreprise de transport qui a pris en charge la marchandise, tandis que dans le cas d'expéditions internationales (pays de l'UE), la livraison pourra être confiée à une entreprise de transport opérant dans le pays de destination (par exemple : TNT, DPD, EXAPAQ, CHRONOPOST, UPS, DHL, etc.).

Pays hors UE : Les expéditions peuvent être de type « standard »** (généralement par le biais de la Poste italienne) ou « express »* (par le biais d'un service de messagerie express tel que BARTOLINI, TNT, SDA, UPS, DHL). La livraison pourra être confiée à une entreprise de transport opérant dans le pays de destination (par exemple : TNT, DPD, EXAPAQ, CHRONOPOST, UPS, DHL, etc.).

* Dans le cas d’expéditions effectuées par service de messagerie express, le client sera informé le jour même de l’envoi de la marchandise par e-mail (à l’adresse e-mail enregistrée) de la manière de suivre en ligne l’état d’avancement du colis.

** Dans la plupart des cas, pour les expéditions de type « standard » vers les pays hors UE, le client n'a pas la possibilité de suivre en ligne l'état d'avancement du colis. Nous nous emploierons toutefois à envoyer par e-mail une copie du document de transport, à partir duquel il sera possible d’obtenir des informations utiles pour toute demande de renseignements auprès du bureau de poste de destination.

LIVRAISON

DÉLAIS

Pays de l'UE : Le délai de livraison des marchandises varie généralement (sauf exceptions pour des raisons liées à d'éventuels problèmes de livraison) de 1 à 3 jours ouvrés à compter de la date d'expédition pour le territoire national (Italie) et de 2 à 5 jours ouvrés pour les autres pays (pays de l'UE).

Pays hors UE : Le délai de livraison des marchandises varie généralement (sauf exceptions pour des raisons liées à d'éventuels problèmes de livraison et/ou de dédouanement) de 5 à 20 jours ouvrés à compter de la date d'expédition dans le cas des envois « standard » et de 3 à 6 jours ouvrés dans le cas des envois « express ».

MODALITÉS

La livraison est généralement effectuée par une entreprise de transport opérant dans les pays de destination (par exemple, TNT, DPD, EXAPAQ, CHRONOPOST, UPS, DHL, etc.), qui peut ne pas être la même que celle qui a pris en charge l’expédition dans le pays d’origine.

CONDITIONS

Sauf indication expresse de notre service clientèle, la livraison s'entend au niveau de la rue. Lors de la livraison de la marchandise par le transporteur, le Client est tenu de vérifier :

Que le nombre de colis livrés corresponde à celui indiqué dans le document d'accompagnement.
L'identité et la qualité des produits, éventuellement indiquées sur les emballages, correspondent à celles indiquées sur la facture.
La facture, contenue dans l'enveloppe prévue à cet effet et apposée à l'extérieur de l'un des colis, qui devra être détachée et conservée.
Toute non-conformité du nombre de colis ou des indications figurant sur le document de transport, ainsi que toute perte ou tout dommage, doivent être immédiatement signalés au transporteur ; si la marchandise est réceptionnée, elle doit l'être « sous réserve » par écrit. Une fois le document du transporteur signé, le Client ne pourra plus formuler aucune réclamation concernant les caractéristiques extérieures des articles livrés.

Aucune responsabilité ne peut être imputée à EM MOTO s.r.l. en cas de retard dans le traitement de la commande ou dans la livraison des articles commandés.

ANNULATION

Le client peut annuler la commande jusqu'à ce qu'elle soit expédiée. À partir du moment où la marchandise est expédiée, le Client pourra, après l’avoir reçue (et éventuellement aussi payé le montant dû en cas de paiement à la livraison), se rétracter selon les modalités prévues par la loi.

RÉTRACTATION

DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions du décret législatif italien du 6 septembre 2005 n° 206 (Code de la consommation, tel que modifié et complété ultérieurement), le Client a le droit de se rétracter de l'achat dans un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la marchandise.

Le droit de rétractation est exclusivement réservé aux consommateurs privés et peut être exercé à condition que l'article n'ait pas subi de dommages, d'usure ou d'altérations et qu'il soit retourné dans son emballage d'origine.

MODALITÉS DE RETOUR

Pour exercer son droit de rétractation, le Client peut lancer la procédure directement en ligne :

Utilisateurs inscrits :
- Accédez à votre espace réservé "Mon compte"
- Allez dans la rubrique « Mes commandes » et cliquez sur le bouton « Retour/Échange » correspondant à la commande concernée.
Utilisateurs invités (Guest) :
- Cliquez sur le lien "Commandes et retours" situé dans le pied de page (footer) du site
- Remplissez et envoyez le formulaire pour accéder aux détails de la commande, puis cliquez sur « Retour/Échange ».

Une fois la demande envoyée via le système, les marchandises doivent être expédiées aux frais du client dans un délai de 14 jours à l'adresse suivante :

EM MOTO s.r.l.
Via del Mare 30
62019 Recanati (MC)
Italie

La preuve d'achat/le ticket de caisse original doit être joint à l'intérieur du colis. Le remboursement sera traité dans les plus brefs délais après réception de la marchandise à notre siège et après vérification de son bon état.

ÉCHANGE (CHANGEMENT DE TAILLE)

En cas d'erreur lors de l'achat (par exemple, taille incorrecte ou compatibilité incorrecte), le Client peut demander le remplacement du produit acheté dans un délai de 14 jours à compter de la livraison.

MODALITÉS D'ÉCHANGE

Utilisateurs inscrits :
- Accédez à votre espace client "Mon compte"
- Allez dans la section « Mes commandes » et cliquez sur le bouton « Retour/Échange » correspondant à la commande concernée.
Utilisateurs invités (Guest) :
- Cliquez sur le lien "Commandes et retours" situé dans le pied de page (footer) du site
- Remplissez et envoyez le formulaire pour accéder aux détails de la commande, puis cliquez sur « Retour/Échange ».

Le produit à remplacer devra être expédié aux frais du client à l'adresse indiquée ci-dessus dans un délai de 14 jours, accompagné du ticket/reçu original.

Dès réception du colis, nos techniciens vérifieront l'absence de signes d'usure, de dommages ou d'altération du produit et de son emballage d'origine. Une fois la vérification effectuée, nous procéderons à l'envoi du produit de remplacement.

REMBOURSEMENT

Le mode de remboursement varie en fonction du mode de paiement utilisé pour régler la commande :

Si la commande a été payée via le circuit PayPal (compte PayPal ou carte de crédit), le remboursement sera effectué via le même circuit PayPal ; par conséquent, soit la somme sera recréditée sur le compte PayPal du client (pour un paiement effectué via un compte PayPal), soit la transaction sera annulée sur la carte de crédit (pour un paiement par carte de crédit).
Si la commande a été payée par virement bancaire, mandat postal, PostePay ou contre-remboursement, le remboursement sera effectué par virement bancaire. Il sera donc nécessaire de fournir les coordonnées d'un compte bancaire (banque, titulaire du compte, numéro IBAN et code SWIFT/BIC).

TAXES

Le site affiche les prix Taxes comprises (TVA italienne comprise) et Taxes non comprises (TVA italienne non comprise).

Pour les commandes destinées au territoire national (Italie) ou aux États membres de l’UE (pays de l’UE), les taxes seront incluses dans le total de la commande. Dans ce cas, le Client devra payer à EM MOTO s.r.l. la commande taxes comprises et rien d’autre ne sera demandé par la société de transport ou le bureau de douane lors de la livraison des marchandises commandées.
Pour les commandes destinées à des pays situés en dehors de l’UE (pays hors UE), les taxes seront exclues du total de la commande. Dans ce cas, le Client devra payer à EM MOTO s.r.l. la commande hors taxes. Lors de la livraison de la marchandise, le transporteur ou le bureau de douane peut demander directement au client de payer un « droit de douane », dont l’existence et le montant éventuel dépendent exclusivement de la réglementation en vigueur dans le pays de destination.

L’inclusion ou l’exclusion des taxes dans le total de la commande se fera automatiquement lors de la procédure de paiement, en saisissant simplement quelques informations relatives au lieu de destination des marchandises. Le client pourra obtenir la confirmation de la présence ou non de taxes et, le cas échéant, connaître leur montant exact avant de finaliser la commande.

DEVISE

Le paramètre par défaut pour l’affichage des prix des produits en vente sur le site est l’EURO*.

Il est possible d’afficher les prix dans n’importe quelle devise en la sélectionnant dans la section « DEVISE » en haut de chaque page du site.

Les valeurs correspondent aux taux de change internationaux par rapport à l’euro en vigueur à chaque instant et, en tant que tels, elles sont soumises à des fluctuations et à des variations très fréquentes. Par conséquent, elles ne peuvent pas être considérées comme totalement fiables pour connaître la contre-valeur exacte du prix dans votre devise.

* En cas de paiement via le circuit PayPal (compte PayPal ou carte de crédit), le montant total de la commande sera automatiquement converti en euros et le virement ne pourra être effectué que dans cette devise. En cas de paiement par virement bancaire, mandat ou PostePay, le montant devra être transféré en euros.

HOMOLOGATION

Les produits vendus par EM MOTO s.r.l. peuvent être HOMOLOGUÉS (uniquement dans les pays membres de l'Union européenne) ou NON HOMOLOGUÉS pour la circulation sur les voies publiques. Dans le cas où un produit est HOMOLOGUÉ (conformément à une ou plusieurs réglementations), cela est généralement précisé dans la description du produit lui-même. En revanche, si le produit n'est PAS HOMOLOGUÉ, il est uniquement destiné à être utilisé lors d'événements sportifs sur piste ou en circuit fermé, ainsi que lors de salons ou d'expositions.

Pour obtenir des éclaircissements sur ces spécifications, il est nécessaire de consulter le site Web du fabricant de l’article en question et/ou de demander de plus amples informations à EM MOTO s.r.l.

GARANTIE

Tous les produits vendus par EM MOTO s.r.l. sont couverts par la garantie contractuelle du fabricant de 12 mois (conformément au décret-loi 24/02). Les consommateurs privés bénéficient également d'une garantie de 24 mois pour les défauts de conformité. Pour bénéficier de l’assistance sous garantie, le client doit conserver la facture d’achat.

Dans le cas où un produit que nous avons vendu présente des défauts ou des dysfonctionnements, vous devez nous contacter à l’adresse e-mail info@em-moto.com. L’un de nos techniciens ou, le cas échéant, un technicien du fabricant évaluera si le problème peut être résolu sans retour du produit (par exemple, configuration incorrecte ou absence d’accessoire). En revanche, si notre support technique confirme la panne, un numéro RMA (Retour de marchandise autorisé) sera fourni, avec lequel il sera possible de retourner le produit pour une éventuelle réparation ou un éventuel remplacement.

Les frais de retour et de réexpédition sont gratuits (à la charge d'EM MOTO s.r.l.) si le produit est DOA (Dead On Arrival) dans les 10 jours suivant la livraison ; passé ce délai, ils seront à la charge du client.

Par Consommateur privé, on entend la personne physique qui achète des marchandises à des fins non liées à son activité professionnelle, c'est-à-dire qui effectue l'achat sans indiquer de numéro de TVA sur le bon de commande ; le Consommateur privé bénéficie donc de la garantie du vendeur (2 ans à compter de la livraison), dont 1 an de garantie contractuelle du fabricant.

Par Utilisateur professionnel, on entend toute personne qui achète à des fins professionnelles, c'est-à-dire avec un numéro de TVA ; l'Utilisateur professionnel ne bénéficie que de la garantie contractuelle du fabricant (1 an à compter de la livraison, sauf extensions accordées par le fabricant).

La garantie ne s'applique pas aux dommages causés par une mauvaise utilisation, un abus, des accidents, des réparations non autorisées ou un emballage inadéquat du produit expédié à EM MOTO s.r.l.

RESPONSABILITÉ

Nous nous efforçons de maintenir ce site aussi à jour que possible, mais en raison de la nature même des produits et de l'engagement constant des fabricants à atteindre des normes de qualité toujours plus élevées, nous ne pouvons garantir que les informations et les images décrivent réellement et au mieux les produits. Bien que les prix, les descriptions, les images, les applications et, en tout état de cause, toutes les informations figurant sur ce site soient exactes, elles peuvent contenir des erreurs, des inexactitudes, des erreurs de publication, être mises à jour et pouvoir être mises à jour à tout moment, sans que EM MOTO s.r.l. puisse être tenue pour responsable.

EM MOTO s.r.l. ne peut être tenue responsable envers quiconque des dommages particuliers, indirects ou consécutifs, des retards ou des pertes de revenus liés à ce matériel. Les applications de chaque produit sont suggérées par les fabricants respectifs ; nous ne garantissons pas la correspondance avec les pièces de rechange d'origine. Conduire une moto peut être une source de danger pour soi-même et pour les autres. EM MOTO s.r.l. ne pourra jamais être tenue responsable des dommages directs ou indirects, des accidents, des blessures, des traumatismes, des décès ou de tout autre événement survenu lors de l'utilisation des produits commercialisés sur ce site.
L'utilisation de produits non destinés à une utilisation sur route peut être considérée comme un délit, passible d'une amende, d'une peine d'emprisonnement ou, en tout état de cause, poursuivie en vertu des lois de l'État dans lequel ils sont utilisés ; EM MOTO s.r.l. désapprouve l'utilisation de produits non destinés à une utilisation sur route en dehors des manifestations sportives, des pistes, des circuits fermés ainsi que des salons ou des expositions.

Droit applicable

Le contrat de vente entre le Client et EM MOTO s.r.l. est réputé conclu en Italie et régi par le droit italien. Pour le règlement des litiges civils et pénaux découlant de la conclusion du présent contrat de vente à distance, si le Client est un consommateur, la compétence territoriale est celle du tribunal de référence de sa commune de résidence ; dans tous les autres cas, la compétence territoriale est exclusivement celle du tribunal d'Ancône.

CONFIDENTIALITÉ

Voir la rubrique dédiée ici